Déposée le 15 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPO PACK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LA VAISSELLE JETABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-24 du 14 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPO PACK domicilié(e) Parc d'activité Pégase - 53480 - VAIGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 773 657 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Juridique du Maine, Maître Olivier BOISSEAU CHARTRAIN domicilié(e) boulevard des grands bouessays, ZI Sud - 53960 - BONCHAMP LES LAVAL - France.
La marque LA VAISSELLE JETABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006740.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPO PACK, Société par Actions Simplifiée - Parc d'activité Pégase - 53480 - VAIGES - France - SIREN 479773657
Société Juridique du Maine, Maître Olivier BOISSEAU CHARTRAIN - boulevard des grands bouessays, ZI Sud - 53960 - BONCHAMP LES LAVAL - France
Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24
Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Aluminium en feuilles, rouleaux, plaques et bandes à usage ménager, professionnel et pour collectivité et plus largement matière d'emballage en feuilles métalliques, tous ces produits étant conçus pour les métiers de bouches et notament les boulangers et patissiers ;
Boites en carton ou en papier, papier d'emballage, emballage en carton ou en papier, feuilles absorbantes en papier ou en matières plastiques pour l'emballage des produits alimentaires, feuille régulatrice d'humidité en papier ou en matières plastiques pour l'emballage des produits alimentaires, pellicules en matières plastiques pour emballage, sachet (enveloppes, pochette) en papier ou matières plastiques pour emballage, sacs (enveloppes, pochette) en papier ou en matières plastiques pour emballage, feuille de viscose pour emballage, papier cuisson, papier sulfurisé, sacs à ordures en papier ou en matières plastiques, papier à sandwich, film alimentaire étirable ou non, film pour micro-onde, tous ces produits étant conçus pour les métiers de bouches et notament les boulangers et patissiers ;
Ustensiles et récipients jetables pour la cuisine et de vaiselle jetable ; les assiettes jetable en cartons, cellulose, en bois ou en matières plastiques ; les bols et saladiers jetable en cartons, cellulose, en bois ou en matières plastiques ; les verres à boire, les gobelets en cartons, cellulose, en bois ou en matières plastiques ; les couverts jetables en cartons, cellulose, en bois ou en matières plastiques ; les plats, barquettes jetables en cartons, cellulose, en bois ou en matières plastiques ; les nappages jetables en papier ; les serviettes jetables en papier, les accessoires de cuisines jetables tels que les pailles, les pics, les agitateurs, les verrines, les présentoires, les saucières.
Service de vente en gros d'ustensiles et récipients jetables pour la cuisine et de vaiselle jetable.
Imprimerie, imprimerie de dessin, impressions de dessins, impressions en offset, impression lithographique, photocomposition.
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